LE PAVÉ DE SAVOYE

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SAS

Présentation de la marque LE PAVÉ DE SAVOYE

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PAVÉ DE SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LE PAVÉ DE SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVÉ DE SAVOYE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE , LE RHÔNALP'PAIN